Gestion délibération
MICRO DELIB,
La gestion du cycle des délibérations, associé à l’archivage électronique des documents arrêtés, décisions, le suivi des projets,
» La Gestion des délibérations, informations - nous contacter
Liste et fiche des conseillers
Gestion des Commissions (ou comités d’affaires)
Dépôt du projet par un service : liste des projets/fiche de projet
Déroulement du projet
Gestion des lieux (et salles) liste et fiche des lieux
Gestion des réunions liste et fiche des réunions
Convocation des conseillers : Il est possible, d’un simple clic, de
- Sélectionner le modèle de convocation ;
- Réaliser l’envoi par publipostage ou par e-mail selon les préférences du conseiller.
Délibération
Réunion des conseillers
Enregistrement des présences
Comptabilisation des présences
Vote des projets
Détail des votes
Compte-rendu de réunion
Gestion des Conseils Municipaux (Assemblées)
Le processus de la réunion du Conseil Municipal sera identique à celui des réunions des Commissions avec en plus la liaison avec la préfecture :
Ordre du jour > Convocation > Réunion > Vote > Compte rendu > Envoi préfecture
> Réception avec tampon préfecture > archivage
Ordre du jour de l’assemblée
Envoi en Préfecture
Chaque fichier retourné par la Préfecture est archivé dans son projet de délibération.
Affectation du numéro de délibération : Il ne doit pas y avoir de rupture dans la numérotation des délibérations.
Le numéro de délibération sera affecté lorsque la délibération sera votée en commission
(ou en cas de passage direct en Assemblée).